Mentions Légales

• Dans le document qui suit, les références au site "Orny.me" désigenent la page d'accueil dudit site, mais également toute page ou fichier présent sur le domaine Orny.me ou l'un de ses sous-domaines.
• Le présent site est la propriété intellectuelle de Adrien Bouteille, désigné dans la suite de ce document comme "Responsable du site" ou "Auteur".
• Ce site a été développé par mes propres soins, et il est hébergé gracieusement par FreeBeeHosting.
• L'utilisateur du site Orny.me reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Enfin, l'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
• L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'enregistrer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr .
• L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser directement au Responsable du site par courrier électronique à orny@orny.me.
• Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s'expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
• Les marques de Orny.me et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Le nom de domaine Orny.me est enregistré chez Gandi.net (un registrar agréé par l'ICANN). Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de leur responsable respectif est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
• La copie partielle du site Orny.me est autorisée sous licence Creative Commons by-nc-sa (Paternité, Pas d'Utilisation Commerciale, Partage des Conditions Initiales à l'Identique ) dans sa version 3.0 .
  L'utilisateur peut donc copier, partager, ou redistribuer partiellement ce site, et a le droit de l'adapter.
  Cette mise à disposition doit cependant respecter les conditions suivantes :
  • Toute copie doit faire figurer de façon visible une mention désignant explicitement l'auteur d'origine
  • L'utilisation d'une telle copie ne doit pas se faire à des fins commerciales
  • Même modifiée ou dans une forme dérivée, toute copie doit être redistribuée la présente licence
  Pour plus de détails, merci de consulter le site officiel.
  La copie totale du site Orny.me constituerait une contrefaçon, sanctionnée comme décrit plus haut.
• Les fils RSS de Orny.me sont exclusivement destinés aux visiteurs du site en vue d’une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d'autres sites sans l'accord exprès et préalable du Responsable.
• L´auteur du site ne pourrait être tenu pour responsable des dommages et pertes découlant des informations disponibles sur ce site ou de son utilisation.
• FreeBeeHosting et ses administrateurs ne sauraient être tenus pour responsables du contenu du site, sauf concernant les éventuelles publicités générés par FreeBeeHosting.
• Je remercie les utilisateurs du site de me faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un courrier électronique à l'adresse suivante : orny@orny.me